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Mentions Légales

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Le présent site est édité par : Cursol Sport, Société anonyme, au capital social de 376 248,60 € euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 351930714, dont le siège social est situé 14 rue de Cursol - 33000 Bordeaux, numéro TVA intracommunautaire FR 19 351930714
Le directeur de la publication du site internet est Monsieur David Ducourneau en sa qualité de Président
L’hébergeur du site est l'entreprise Kasual Business, 6 rue de Cursol, 33000 Bordeaux
Pour toute information ou conseil, vous pouvez nous contacter sur notre Ligne Conseil au 05 56 92 92 99
Vous pouvez nous signaler tout contenu inadapté ou illégal à l’adresse suivante : contact@avenue-nautique.com.

2. DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La Société est titulaire du nom de domaine www.avenuenautique.com . Le Site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.
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Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de la Société.
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La Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

3. INFORMATIQUE ET LIBERTES

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (www.cnil.fr). L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, que Cursol Sport, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités la gestion de l’inscription de l’utilisateur au site communautaire, l’envoi de newsletters. Cursol Sport, à travers son site internet Avenue Nautique, s'engage à préserver la confidentialité des données personnelles.
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Cursol Sport SA – Avenue Nautique
14 rue de Cursol
33000 Bordeaux

4. COOKIES ET TEMOINS DE CONNEXION

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5. HYPERLIENS

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